J.O. Numéro 48 du 26 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 février 2002 portant exclusion d'élèves à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès


NOR : ECOI0200099A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 18 février 2002, Mlle Mariot (Camille), M. Droff (Vincent), M. Galliegue (Ludovic), M. Martin (Vincent), M. Nemrod (Arnaud), M. Wolters (Henri), M. Combe (Nicolas) et M. Malespine (Arnaud) sont exclus de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.